Un dommage de transport est un dommage aux marchandises survenant pendant le transport. Il peut être causé par des influences extérieures, un emballage inapproprié ou une mauvaise manipulation.
Un dommage de transport survient lorsque les marchandises sont endommagées pendant le transport, de l'expéditeur au destinataire. Les causes peuvent être diverses : emballage inadéquat, arrimage inadéquat du chargement, conditions météorologiques extrêmes ou mauvaise manipulation lors du rechargement. Dans le secteur commercial, en particulier, les dommages de transport peuvent entraîner des pertes économiques importantes.
Par exemple, la verrerie brisée, les cartons déformés, les liquides renversés ou les appareils électroniques endommagés par un choc. Les risques varient selon le type de transport : camion, train, bateau ou avion. Le facteur déterminant est que le dommage soit survenu pendant le transport. Ce n'est qu'à ce moment-là qu'il constitue juridiquement un dommage de transport au sens strict.
Les transitaires et les transporteurs disposent généralement d'une assurance transport. Cette compagnie d'assurance peut couvrir les dommages, mais uniquement si les conditions d'éligibilité sont remplies. Cela inclut, entre autres, la déclaration des dommages dans les délais. Dans de nombreux cas, la déclaration des dommages doit être effectuée dans un délai de sept jours. En cas de non-respect de ce délai, la responsabilité peut être exclue.
Un emballage approprié est particulièrement important. Il doit être adapté au mode de transport et à la sensibilité des marchandises. L'étiquetage joue également un rôle : des avertissements tels que « fragile » ou « ne pas empiler » peuvent éviter les malentendus. Des technologies modernes telles que les indicateurs de choc ou les capteurs de température permettent de prouver les dommages.
